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Site Internet officiel du Conseil Culturel de l'Union pour la méditerranée

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Vous êtes libres :

• de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public ;
• de modifier cette création

Selon les conditions suivantes :

• Paternité, vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'œuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'œuvre).
• Pas d'utilisation commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.
• Partage des conditions initiales à l'identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

Création de liens vers www.conseilculturel-upm.gouv.fr

Le Conseil culturel autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

• ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site www.conseilculturel-upm.gouv.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
• mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Attention, cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web .
Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits .
Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l'auteur ou des auteurs.

Crédits

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